Conseil municipal le 19 août

Ordre du jour :

1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil 26 05 2026
3. Approbation du procès-verbal du conseil 05 06 2026
4. Désignation des délégués aux commissions intercommunales
5. Convention Ris Net
6. Convention financement GDS (frelons asiatiques)
7. Pacte de gouvernance
8. Référent déontologique
9. Abroge et remplace la délibération nº D2026-05-26-013
10. Délégation de signature pour délibérer une autorisation de demande d'urbanisme déposée par un élu
11. Attribution de subvention aux associations 2026
12. Demande de subvention colonne eau auprès de l'Agence de l'eau - La Vy du Moulin
13. Demande de subvention colonne eau auprès du Département - La Vy du Moulin
14. Demande de subvention auprès du Département pour le schéma directeur d'alimentation en eau potable
15. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour le schéma directeur d'alimentation en eau potable
16. Division parcellaire du chemin de la Vy du Moulin pour passage de la colonne d'eau - parcelle n°A2741 et A2749
17. Révision des tarifs de restauration scolaire et d'accueil périscolaire
18. Divers

Télécharger l'ordre du jour.